Andernos News et Fake News

Andernos Oui au cinéma ...mais pas à n'importe quel prix !

On parle beaucoup des FAKE NEWS, ces fausses informations ou ces informations truquées qui sont diffusées dans le but de désinformer, ou de nuire à quelqu’un… Elles sont véhiculées via les Média, le bouche à oreille ou même par le maire via la séance du Conseil municipal parfois….

 

Andernosiens, vous lisez Sud Ouest ou La Dépêche du Bassin, vous pensez vous tenir au courant de l’actualité de votre ville, jugez-en par vous-même.

Compte rendu du Conseil municipal du 25 janvier 2018  -  Sud Ouest du 29/01/18  et du 2/2/18 et La Dépêche du Bassin du 1/02/18                                                        voir en archives

…. Pas un mot sur les agressions verbales et mises en cause à mon endroit par M. le maire, à propos du cinéma, pas un mot sur l’absence de droit de réponse lors du Conseil municipal (lieu d’expression de la démocratie) et silence de tous les conseillers.                     Tous des démocrates convaincus !

La bande son est à disposition pour en témoigner. Vous jugerez-vous-même.

 

Qu’ai-je fait ?   J’ai alerté !

Oui,  j’ai formulé des réserves sur le montage financier du contrat du cinéma, d’un montant global de plus de 5 millions,  prévu pour 50 ans, qui engage les andernosiens sur plusieurs générations et dont il est prévu que la ville rachète la salle principale pour 1 760 000 euros HT.

(article  La Dépêche du Bassin 16/11/2017  + vidéo You tube)   M. le maire dit, une salle à ce prix c’est une affaire, il oublie de préciser que la ville n’en disposera que 16 jours par an et avec des contraintes nombreuses.

 

j’ai saisi le contrôle de légalité, ce qui est une procédure normale et légitime. Je n’ai pas fait un recours contrairement à vos affirmations M. le maire. J’ai simplement demandé à M. le sous-préfet de dire si ce contrat est conforme aux procédures, et aux intérêts légitimes des habitants, ou si certains points devaient être renégociés.

J’ai réaffirmé mon attachement à ce projet de cinéma, que j’ai voulu et qui fut l’objet de mon engagement dans la campagne mais pas à n’importe quel prix.

 

M. le maire est furieux, il ne sait se contenir. Il qualifie mon action, « d’agissements toxiques ».
Non M. le maire, soulever des points juridiques, financiers, litigieux, faire des additions, anticiper sur l’avenir, c’est simplement assumer ma responsabilité d’élue devant mes concitoyens. J’ai exprimé publiquement (CM du 15/09/2017) ma considération pour M. Gonzales, contrairement à vos allégations.

 M. le maire lorsque lors d’un conseil municipal vous vous adressez à une élue et que vous dîtes :  « Vous emmerdez les andernosiens », vos propos sont gratuits et  traduisent votre vulgarité. Je  crois que nos concitoyens attendent, d’un maire, un comportement plus digne.

Un projet privé financé à 70 % par les contribuables mérite un examen précis.

Les ANDERNOSIENS jugeront par eux même pour peu qu’ils lisent et diffusent le courrier que j’ai rendu public. Ils ont le droit de savoir. C’est mon honneur de dire.

.

                                                                     Marie-France Comte

                                                   Conseillère municipale       liste   Andernos se décide aujourd’hui

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Courrier à M.le préfet et M.le sous-préfet d'Arcachon. courrier rendu public.. un simple contrôle de légalité

                                                                                                                         Monsieur François Beyries

                                                                                                                          Sous-préfet d’Arcachon

Copie à M. Pierre Dartout

              Préfet de la Gironde                                                       

                                                                                           

                                                                                          Andernos le 10 Novembre 2017

 

Monsieur le sous-préfet,

Lors du dernier Conseil municipal, le 15 septembre 2017, la délibération autorisant la signature de la promesse synallagmatique de bail à construction et de l’avant contrat de vente en état de futur achèvement du cinéma d’Andernos, a été soumise au vote des élus. Elle a obtenu la majorité des voix moins celles de l’opposition et de moi-même qui appartient à la liste majoritaire.

Je suis à l’initiative de ce projet dont j’avais dessiné les contours (j’avais associé vos services et votre prédécesseur) qui permettait de doter la commune d’un équipement culturel qui lui fait cruellement défaut et qu’elle ne pouvait financer. Cet équipement avait la particularité d’avoir pour activité principale le cinéma et de pouvoir recevoir quelques spectacles vivants du fait de l’intégration de cette fonction dès sa conception.

J’ai donc œuvré autant qu’il m’était possible pour voir aboutir ce projet qui a pris du retard et je réaffirme mon soutien et ma volonté de le voir aboutir, mais pas à n’importe quelles conditions.

J’ai découvert, à la lecture du contrat juste quelques jours avant le conseil, un montage juridique et financier étonnant. En mon âme et conscience, soucieuse de préserver les intérêts de la commune et des contribuables,  je me dois d’attirer votre attention dans le cadre de votre mission de contrôle de légalité, sur un tel montage juridique et financier, qui favorise exclusivement et de manière disproportionnée les seuls intérêts de la société « Les cinémas du Nord Bassin », au détriment des finances communales et ceci pour une période de 50 ans !

La délibération (en annexe) s’égare dans des considérations générales et ne mentionne que très succinctement le montage juridique et financier, renvoyant au projet de contrat. (en annexe)

C’est un blanc sein qui est donné au maire.

Ce qui frappe à la lecture du contrat c’est que la seule contrainte imposée au preneur réside dans le fait qu’il doit démarrer les travaux avant le 31 décembre 2017 et livrer au plus tard au 4e trimestre 2018 (10.4)

Cette disposition surprend quand par ailleurs  il est indiqué que 2 recours devant la Cour d’appel de Bordeaux ne sont pas purgés (8.2.2). Il y a là une contradiction sur laquelle le maire a livré des propos surprenants sur le cours de la justice lors du conseil (vidéo Youtube) avant de revenir dans la presse de manière contradictoire sur sa position. Mais le contrat est bien là et lui seul fait foi.

Le nom de l’interlocuteur permanent du montage n’apparaît a aucun moment (il a financé les études, les plans, fait établir les devis, fait les démarches pour obtenir les autorisations de la CNAC….) Quel rôle joue-t-il ? Est-il maître d’œuvre et maître d’ouvrage, actionnaire de la SARL « Les cinémas du Nord Bassin », dont on ne sait rien dans les documents soumis au conseil, sauf qu’elle est titulaire de l’autorisation de la CNAC précisément objet de recours.

L’économie générale du contrat indique que « Les cinémas du Nord Bassin » portent le projet, assurent la construction du complexe sur un terrain qui leur est loué par la commune et que sera revendue à la commune, la salle principale après construction, et qu’à son tour la commune la louera à la sarl. C’est un montage complexe dont chaque point devrait être explicité ce qui n’est pas le cas. Il demeure trop d’imprécision et on sait d’expérience que cohabiter, partager un même lieu est susceptible de conflits, surtout quand le contrat porte sur une durée de 50 ans, c’est-à-dire sur plusieurs générations. C’est une durée inhabituelle, alors même que personne ne peut raisonnablement se prononcer sur l’existence de salles de cinéma dans 15, 20 ou 25 ans. (art. 6)

La ville apporte le terrain (2224 m2). Le bail a construction est consenti moyennant un loyer annuel de 3000 euros HT, soit 1,34 euros HT le m2, en hypercentre, tarif dont on ne sait sur quelle base il a été établi, est particulièrement favorable au preneur (Art.14).

La ville s’engage en tant que bailleur à réaliser et financer l’ensemble des travaux d’aménagement des abords du bâtiment (10.7) sans qu’aucun chiffrage ne soit mentionné  et porté à la connaissance des élus, alors même que ces points (réalisation et financement) constituent une condition résolutive du contrat qui prévoit par ailleurs le versement d’indemnités au preneur. (10.8)

La ville supportera l’entretien et le renouvellement pendant toute la durée du bail. (10.7)

Aucune étude, aucun chiffrage, aucun plan de financement n’est porté à la connaissance du conseil, qui doit voter les yeux fermés alors que cette somme engloutira probablement la majorité du budget investissement de la ville d’une année.

Le projet global pour lequel aucun plan de financement n’est présenté au Conseil est évalué à : 

                                                                                                                                                5 171 745 euros HT.

                                                                            
En recherchant les chiffres dans le contrat on peut en déduire :

    Projet global                                                                                           5 171 745  HT

   Subventions à obtenir + avance sur droits + aide du CNC                            1 300 000                 (Art8.1.2)

(sans garantie, estimation)                                                                       ___________

                                                                    Reste                                      3 871 745

Achat par la commune de la grande salle                                                     1 760 000                  (Art 24)

                                                                                                                ____________

                                                                   Reste                                        2 111 745

Montant du prêt envisagé par le preneur                                                      1 400 000                ( 8.1.2)

                                                                                                                 _________

                                                        Reste à financer                                  711 745

Qui apporte la différence ?

Quelle est la capacité financière de la SARL ?

On demande au conseil de voter les yeux fermés alors même que le plan de financement n’est pas bouclé.

La commune rachète la salle en état d’achèvement pour un prix ferme et définitif 1 760 000 HT (Art 24).   A ce prix il conviendra d’acquérir quelques équipements complémentaires (liés à la fonction spectacle non prévues dans l’équipement de base), à la charge de la ville et qui ne sont pas chiffrés ni financés.

Contrairement aux annonces du maire qui indique que la ville fait une bonne affaire en achetant à ce prix cette salle de spectacle, il faut relever et insister sur le fait qu’elle n’en aura l’usage que 16 jours par an et pour une durée consécutive qui n’excédera pas 36H et pas plus de 4 samedis par an, cela durant 50 ans !

C’est cher payé pour un usage aussi limité et des dispositions si restrictives qui auront des conséquences sur la programmation de spectacles vivants. Compte tenu de la jauge, de l’impossibilité de programmer un spectacle 2  jours de suite et donc de négocier les cachets, cela impactera soit la qualité des spectacles, soit le niveau de tarification des entrées, soit le budget de fonctionnement de la commune déjà fortement contraint. Ces conditions restrictives fixées par le preneur sont clairement exposées ce qui tranche avec d’autres aspects du contrat imprécis.

Ce point du contrat est rédigé, à l’évidence,  au profit du projet commercial de l’exploitant du cinéma au détriment de la commune et de la politique culturelle réduite à la portion congrue.

Comment la ville va-t-elle financer  l’achat  de cette salle ? Le maire-adjoint aux finances dit qu’il ne sait pas encore s’il fera un emprunt ou pas.

D’où vient alors le montant de la location  annuelle (pas inférieure à…) fixée à 20000 euros TTC ?

Est-ce sur la base du coût supporté par la commune, sur le coût de l’emprunt ? Pas de plan de financement.

 La somme est tellement ridicule qu’on a ajouté une alternative, un taux de 5%, calcul sur la base de la recette, hors taxes, de cette seule salle, pour laisser entrevoir qu’elle pourrait être supérieure à 20000 euros, avec une rédaction très ambiguë et contradictoire sur la nature de la recette réellement prise en compte.

« pour un montant annuel égal à 5% de la recette hors taxes de toute nature de la salle (« base film », avec un minimum de 20000 euros TTC ».    (Art 27)

Cette disposition dans sa rédaction laisse sous entendre que la salle pourrait produire d’autres recettes (location, etc…) qui ne seraient pas prises en compte.

Il est prévu une copropriété donc une répartition de charges. Lesquelles ? (art 21)

Il est prévu que la ville accorde un bail commercial. On évoque un droit d’entrée. On en ignore les termes et le montant. Peut-être de gré à gré donc hors des décisions du conseil. (Art 15)

Aucune mention, aucune exigence sur la programmation que nous avions voulu mixte (grand public et Arts et essais). Rien sur la pratique tarifaire.

L’exploitant peut vendre les parts de sa société, , peut louer ou sous louer, sans conditions et conduire à terme (50 ans) un tout autre projet.   (Art 10.16)

Si on analyse les chiffres, on observe que la ville assume hors aménagements extérieurs (en sus), 35% du financement pour un usage de 16 Jours par an avec des conditions restrictives très fortes.

Ajoutons les 30% de finances publiques, le solde pour le preneur est de 35% sur un budget de 5 171745 euros HT, pour lequel il manque 711745 euros de financement ?

Un équipement privé financé à de telles conditions devrait susciter bien des envies d’investir.

Par ailleurs cette sarl a-t-elle la capacité de contracter un emprunt pour 1 400 000 euros ?

Ce contrat est à l’évidence très défavorable à la commune, trop imprécis, d’une durée anormale pour ce type d’équipement. Il engage la ville pour 50 ans. Il n’est pas fait mention par exemple, d’une coquille vide qui figure sur les plans, pour devenir une salle supplémentaire. L’exploitant est donc confiant dans les résultats qu’il escompte. L’assiette de location aurait pu être plus large, établie sur la base du remboursement de l’emprunt que fera probablement la commune. Au moins une part de l’opération aurait-elle pu être blanche.

J’aurai préféré la constitution d’une SEM, la ville, « les cinémas du Nord bassin » et comme 3e partenaire la CDC,  qui aurait apporter son expertise juridique et financière et donc de meilleures garanties contractuelles pour les contribuables. La ville aurait pu apporter au capital le terrain.

Enfin j’ajoute que ce dossier a été directement négocié et exclusivement avec « les cinémas du Nord Bassin » sans qu’un appel à projet soit lancé, soit aucune mise en concurrence, ce qui prive la commune et ses représentants de toute liberté de choix. A l’évidence la négociation a été menée par un seul contractant. On cherche désespérément les contreparties pour la commune.

Monsieur le sous-préfet, il me semble que vous ne pouvez demeurer insensibles aux remarques, aux interrogations que je soulève. J’ai pris le soin, d’où ma sollicitation tardive, de consulter des juristes qui sont heurtés par ce contrat. Je n’en fais pas une question politique, je n’appartiens pas à l’opposition mais sur ce contrat nos avis se rejoignent.

Dans l’intérêt général, il me semble que vous devez demander à Monsieur le Maire d’annuler ou de revoir sa délibération et de retravailler ce dossier en ayant à l’esprit de défendre les intérêts de la ville, ce qui est sa mission.

A défaut d’avoir été entendue lors du Conseil, je ne pourrai pas m’adresser le reproche d’avoir laisser faire sans au moins alerter l’autorité de tutelle même si je n’ignore pas que les collectivités s’administrent librement, mais elles peuvent entendre les observations et retrouver la sagesse et le sens des responsabilités qui évitera que les générations futures leur fassent le reproche de décisions inconsidérées.

Je vous remercie de votre diligence et de me tenir informée de la décision que vous prendrez.

Je vous prie de croire, Monsieur le sous-préfet, à ma considération distinguée.

                                                                                                                Marie-France Comte

                                                                                                                Conseillère municipale

                                                                                                                 Liste Andernos se décide aujourd’hui

La Dépêche du Bassin Cinéma d'andernos.."un contrat favorable au promoteur"...16 novembre 2018

3Un contrat favorable au promoteur c'est ce qui se dégage de l'analyse du contrat qui a été proposé au vote du conseil municipal, sentiment que je ne suis pas la seule à éprouver après lecture du contat...

La dépêche du Bassin reprend les termes du courrier de saisine des services de l'Etat...

Cette lettre vous pouvez la lire dans son intégralité sur ce blog...

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07 février 2018

La dépêche du Bassin compte rendu du conseil municipal...

Exclusivement consacré aux propos du maire... mises en cause, allégations et tutti canti...

le journaliste m'a contactée par téléphone mais n'a retenu de ma déclaration que "nous verrons les suitesqui seront données".... 7 mots pour résumer et rétablir les faits.... c'est déjà beaucoup.... Lisez la lettre à M.le sous-préfet et vous comprendrez bien des choses...Le montage financier....et tous les autres points du contrat....

En saisissant le contrôle de légalité je demande à l'Etat de dire si le contrat est conforme ou pas aux intérêts des contribuables et à la législation en cours. Rien de plus rien de moins. C'est l'Etat  qui tranchera... pas moi.

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Sud Ouest du 2 février lisez Sud Ouest vous serez informé....

le 2 février 2018 le journaliste de Sud Ouest revient sur le conseil municipal et donne la parole uniquement au maire, c'est tellement mieux de mettre en cause et de réduire au silence... Ceux qui étaient présents ont probablement une autre vision de la séance....grand démocrate, le maire attaque, fait l'amalgame, prononce des contre-vérités et réduit au silence la conseillère municipale que je suis...C'est l'aveu d'un discours faible... quand on travesti la vérité à ce point. Je laisse les lecteurs se référer aux textes (lettre à M. le sous-préfet et préfet) pour juger de la démarche légitime entreprise... et pourquoi pas prendre connaissance du contrat soumis à l'approbation du conseil.... comme ça les citoyens pourront juger du fond du dossier et ne pas s'en tenir à quelques fanfaronnades....(Cf Bande son)001

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17 février 2018

un peu de pub pour "Le cri de la Bernache" Belle plume et c'est drôle !

03 FÉVRIER 2018

C'EST COMME AU CINEMA

 

Les_Raisins_de_la_colere

La pluie glisse sur la vitre du salon et le vert du jardin se morfond dans la grisaille alors, elle positionne délicatement ses écouteurs et appuie sur le play de son smartphone. Wannabe des Spice Girls explose dans son crâne et les notes semblent rebondir dans toute la pièce. En regardant la tasse fumante de sa tisane, sa tête ondule doucement à chercher le rythme de la musique puis des frissons apparaissent dans le bas du dos envoyant de petites décharges électriques dans les jambes. Comme un pèlerin à Lourdes elle grimpe sur la table en faisant tout valser pour entrer en transe avec des déhanchements digne d'une Olivia Newton Jones sous ecstasy. Le chat dans son fauteuil sort de son sommeil pour jeter un œil à sa maîtresse, se lèche les babines et se rendort. Crakoukas alias Marie France Comte ex adjointe au maire d'Andernos entre alors dans une sorte de transe chamanique, le corps rempli de convulsions. Levant les bras au ciel elle crie:

«- Par Crakoukas que la force soit avec moi. Je t'ai fait... je te déferai. Ma vengeance va poindre et elle sera aussi forte que les éclairs de Jupiter. Ton peuple sera condamné à applaudir Lous Pignots sur des chaises en plastique, dans une salle pas chauffée.»

Le sol se met à trembler, les ampoules clignotent, le chat sort de la pièce précipitamment et une grosse lueur de feu fait tout disparaître.

Dans le bureau de sa mairie, Droopy alias Jean Yves Rosazza le maire d'Andernos est bougon. Il vient de subir les foudres de Crakoukas lors du dernier conseil municipal et le Maalox n'arrive plus à calmer ses brûlures d'estomac:

«- Quelle garce! Je l'ai empalé publiquement et elle remue encore. Un vrai ténia à quatre pattes. Elle me prend pour Tony Montana ou quoi?! Je suis novice dans la profession, je ne connais pas encore toutes les filouteries foulonesques, ni les roublardises gujanaises et ni les bonnes adresses sammarcelliennes. J'apprends vite mais quand même! L'autre au milieu de la forêt  miossaise à réussi à avoir une salle de spectacle ou Britney Spears et Macron pourraient faire leur show et Crakoukas me les brise menu pour quelques dates d'art et d'essais afin de satisfaire quelques cloportes téléramarisés accrocs au film taïwanais.j'en peux plus. Il faut que je me repose.»

Il appuie sur le petit bouton rouge derrière le buste de Marianne et la pièce secrète s'ouvre doucement dans laquelle un hamac péruvien s'étend amplement au milieu d'un capitonnage too soft. Pour apaiser ses maux seul le son des cigales tropéziennes en musique de fond arrive à le plonger instantanément dans les bras de Morphée. Au milieu d'un ciel bleu ou quelques oiseaux planent dans les courants d'air ou seule la trace blanche d'un long courrier indique une destination au soleil, un cri lointain semble vouloir perturber la quiétude. Droopy gigote dans le hamac. De lourds nuages font leur apparition, les mouettes fuient en masse et le cri se rapproche de plus en plus vite. Son pouls s'accélère, des gouttes de sueurs perlent sur son visage. Une forme humaine semble vouloir venir vers lui comme un migrant tombant d'un train d’atterrissage à Roissy. La chose émet un hurlement d'outre tombe de plus en fort en se dirigeant vers lui. Il suffoque, il est le personnage dans la toile du cri de Munch. C'est un cauchemar. Qu'est ce qui se passe ? Le ciel se fracasse en mille morceaux et une masse lui tombe sur le ventre cassant le hamac. Crakoukas les cheveux hirsutes, les yeux injectés de sang lui saisit l'oreille en secouant violemment sa tête :

« -Alors mon gros loup, tu croyais te débarrasser de moi mais je vais hanter ton esprit et ton cinéma deviendra qu'une modeste guinguette pour baltringues. »

Droopy ouvre les yeux en nage dans une panique totale. Les cigales continuent à chanter et il s'aperçoit qu'il vient de chuter du hamac.

« -Nom de dieu je ne peux plus faire la sieste tranquille. »

Il retourne dans son bureau et remarque que deux yeux l'observe sur une chaise :

« - Mais bordel...a qui est ce chat ?!

 

Nous sommes encore loin de voir l’épilogue de l'histoire du futur cinéma d'Andernos les bains et pour moi... il est vraiment temps d'embarquer. A bientôt. Mais avant un peu de Claude dans les oreilles, ça ne fait pas de mal.